I – Renseignements éditeur

  • Responsable légal – Directeur de publication :

– Françoise CLAUS (IA-IPR HG) : francoise.claus@ac-besancon.fr
– Gilles BULABOIS (IA-IPR HG) : gilles.bulabois@ac-besancon.fr

  • Responsable d’édition : Philippe SALLET
  • Webmaster : Philippe SALLET (Courriel)
    • Hébergeur
      Adresse de la DSI :
      Académie de Besançon
      10 rue de la Convention
      25030 Besançon cedex
      Tél. 03 81 65 47 00
      Courriel

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      Copyright rectorat de Besançon – octobre 2016

Groupe de travail Tice HG de l’académie de Besançon :
Géraldine DUBOZ, Didier LUZET, Marie HUGUET, Philippe SALLET (IAN HG), Frédéric TUAILLON, Claire VIONNETainsi que Julien YENNY

II – Droits de modification et de suppression de vos données personnelles

  • Conformément aux textes français et européen en vigueur et notamment la loi informatique et liberté du N° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et le Règlement général sur la protection des données N°2016/679 du 27 avril 2016, l’académie de Besançon s’engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs lors du traitement des données à caractère personnel.

    Les données à caractère personnel collectées sont les suivantes : nom, prénom, adresse électronique professionnelle, discipline(s), usages pédagogiques du numérique, dispositifs académiques et nationaux sur lesquels l’agent intervient, lieux et établissements d’exercice, missions et projets.

    Elles sont à destination du Rectorat de l’académie de Besançon dans une finalité de communication et d’information. Leur durée de conservation n’excède pas 3 ans.

    Conformément aux dispositions de la loi Informatique et libertés, l’académie vous informe que vous disposez d’un droit d’information, d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de l’ensemble des données personnelles vous concernant et dont nous disposons.

    Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978

    RGPD n°2016/679

    Vous pouvez exercer ces droits à l’adresse suivante :
    Rectorat de l’académie de Besançon
    Site disciplinaire HG Besançon – IA IPR HG –

    Adresse postale :
    10, rue de la Convention
    25030 Besançon Cedex

    Téléphone :
    03 81 65 47 00

    Vous souhaitez modifier vos données :
    Vous pouvez nous envoyer un courrier électronique à l’adresse suivante,
    Courriel

    Dans le cadre d’événements ponctuels ces données pourraient être transférées à des sous-traitants à des fins strictement logistiques, comme par exemple l’organisation d’un service de restauration.

    Communications électroniques

    Afin de faciliter sa communication, la délégation académique pour le numérique éducatif (DANE) collecte, héberge et gère de façon sécurisée des informations concernant les personnels occupant des fonctions en lien avec la DANE ou des projets pour lesquels elle intervient. Les données collectées sont le nom, prénom, adresse électronique professionnelle, discipline(s), usages pédagogiques du numérique, dispositifs académiques et nationaux sur lesquels l’agent intervient, lieux et établissements d’exercice, missions et projets.

    Cookies

    La navigation sur le site dane.ac-besancon.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

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